Constitution

Enregistrer la constitution d'une société et ses participations fondatrices : la première entrée de l'historique de chaque société, et celle qui mérite le plus d'attention.

Présentation

La table de capitalisation d'une société doit commencer quelque part. La constitution est ce point de départ : la constitution, et les titres émis à ce moment-là.

Sans elle, vous obtenez une position vide sur une société qui a manifestement des propriétaires, l'état Construisez votre table de capitalisation. Enregistrer la constitution donne sa base à la table de capitalisation, et chaque événement ultérieur s'appuie dessus.

Ce que vous allez apprendre

Pourquoi la constitution est la première décision
Quels documents elle exige, et lesquels ne suffisent pas
Ce qu'il faut vérifier dans le résultat extrait
Pourquoi une erreur ici est pire qu'une erreur ailleurs

Avant de commencer

Vous avez besoin des actes fondateurs de la société, en France les statuts constitutifs et les formalités associées. Ce sont les documents qui indiquent qui a souscrit quoi à la formation.

Un KBIS ne suffit pas. Si vous avez créé la société à partir de celui-ci, notez qu'il prouve que la société existe, pas qui a souscrit à la constitution. La décision de constitution a besoin des documents constitutifs.

Étapes

Depuis la navigation de la société, ouvrez Chronologie. Elle liste les événements de la société ; sur une société que vous venez de créer, il n'y en a qu'un, l'événement de constitution.
Ouvrez cet événement. La page de l'événement montre ses informations et les décisions qu'il contient.
Ouvrez la décision de constitution.
Déposez les documents constitutifs. La Liste de contrôle des documents indique ce qui est nécessaire, et l'analyse ne démarre pas sans au moins un document.
Analyser. La plateforme lit les documents et extrait les titres émis à la constitution.
Lisez le résultat : tout importé, import partiel avec rapport d'erreur, ou échec de lecture.
Vérifiez les participations extraites contre les documents, et corrigez dans la décision ce qui est faux.

Ce qui a été trouvé apparaît sous Titres émis : la table de capitalisation fondatrice.

Ce qu'il faut vérifier

Chaque détenteur fondateur est présent. Un souscripteur manquant signifie une table de capitalisation qui ne s'équilibrera jamais, et l'erreur se compose à chaque événement ultérieur.

Les quantités et catégories correspondent aux statuts. Elles deviennent la base contre laquelle toutes les dilutions ultérieures sont mesurées.

Le capital social correspond. Nombre × nominal doit égaler le capital indiqué dans les documents constitutifs.

La date est la date de constitution, pas la date à laquelle vous l'avez enregistrée.

Pourquoi celle-ci compte le plus

Tout ce qui suit la constitution est mesuré par rapport à elle : chaque dilution, chaque pourcentage, chaque position ultérieure.

Une erreur à la constitution n'est pas une erreur locale. C'est une erreur dans chaque position qui suit, et elle ne s'annoncera pas.

Problèmes fréquents

Analyser est indisponible. Aucun document n'a été déposé. La checklist indique ce qui est nécessaire.

La table de capitalisation est toujours vide après l'enregistrement. Vérifiez le résultat d'analyse : un échec de lecture signifie que rien n'a été extrait.

Certains souscripteurs manquent. Import partiel. Lisez le rapport d'erreur, puis ajoutez les transactions manquantes dans la décision.

Vous n'avez que le KBIS. Ce n'est pas suffisant. Il prouve l'existence, pas la souscription.

La société a été constituée il y a des décennies et vous n'avez pas de documents numériques. Vous devrez peut-être enregistrer les participations fondatrices à la main dans la décision plutôt que par analyse. C'est un usage légitime de la modification des transactions.