Participant : réaliser votre contrôle KYC

Présentation

Vous participez à une transaction sur le capital social d'une société. Avant qu'une souscription ou une cession d'actions puisse être finalisée, la société et ses conseils doivent vérifier l'identité de chaque participant. C'est une obligation réglementaire, pas une formalité propre à Kapitable.

Kapitable est la plateforme utilisée par l'équipe de transaction pour rassembler ces éléments en un seul endroit plutôt que par e-mail. Vos documents sont transmis à l'équipe conformité qui les vérifie ; ils ne sont pas publiés et ne sont pas partagés avec les autres actionnaires.

Prévoyez environ cinq minutes. Vous pouvez le faire depuis votre téléphone.

Cette leçon couvre une personne physique. Si l'actionnaire est une société, le contrôle est plus long et se fait en deux parties : B1.9 pour la société, B1.10 pour son représentant légal.

Ce dont vous avez besoin

• Votre passeport ou votre carte d'identité : en couleur, valide, entièrement visible dans le cadre

• Un justificatif de domicile de moins de 3 mois : une facture d'électricité, d'eau ou de gaz, un relevé bancaire ou un document fiscal, affichant clairement votre nom et votre adresse

Étapes

1. Connectez-vous. Sur votre tableau de bord, ouvrez la tâche KYC dans Tâches en attente.

2. L'étape de début liste les documents requis. Vérifiez que vous les avez sous la main, puis continuez.

3. Pièce d'identité : téléversez une photo ou un scan net de votre passeport ou de votre carte d'identité officielle. Pour une carte d'identité, le recto et le verso sont demandés séparément.

4. Informations personnelles : saisissez vos informations exactement comme elles apparaissent sur votre pièce d'identité : civilité, prénom, nom, date de naissance, lieu, pays et département de naissance, adresse, téléphone, e-mail.

5. Justificatif de domicile : téléversez le document. Il doit dater de moins de 3 mois et afficher clairement votre nom et votre adresse.

6. Vérifier et soumettre : relisez tout, cochez la confirmation indiquant que toutes les informations fournies sont correctes et exactes, puis terminez.

7. La confirmation apparaît, et la tâche disparaît de votre tableau de bord.

Ce qui se passe ensuite

Vos informations sont vérifiées par l'équipe conformité, qui vous communiquera le résultat. Vous n'avez rien d'autre à faire.

Si quelque chose manque ou est illisible, votre tâche réapparaîtra marquée Informations KYC incomplètes, avec la liste des éléments à corriger : document expiré, absence de justificatif de domicile, informations qui ne correspondent pas aux documents.

Ouvrez-la et vous repassez par les mêmes étapes depuis le début. Ce que vous aviez saisi est toujours là, donc en pratique vous passez les étapes correctes et modifiez seulement ce qui est listé.

Si vous n'arrivez pas à finaliser, dites-le à l'équipe de transaction. Elle peut terminer le contrôle pour vous plutôt que de vous laisser réessayer indéfiniment.

Questions fréquentes

La photo de ma pièce d'identité a été refusée ou est illisible. Quatre exigences : une photo nette et bien éclairée ; tout le texte lisible ; le document non expiré ; le document entièrement dans le cadre. Les reflets sur un document plastifié sont la cause la plus fréquente : posez-le à plat, sans flash.

Mon justificatif de domicile sera-t-il accepté ? Une facture d'électricité, d'eau ou de gaz, un relevé bancaire ou un document fiscal, de moins de 3 mois, à votre nom et indiquant votre adresse. Une facture de téléphone mobile ou une attestation d'assurance ne sont pas listées comme acceptées.

Mon adresse a changé depuis l'émission de ma pièce d'identité. Saisissez votre adresse principale actuelle ; c'est celle que le justificatif de domicile doit confirmer. Tout le reste doit correspondre à la pièce d'identité.

Je dois faire cela pour plusieurs sociétés. Le contrôle porte sur vous, pas sur chaque investissement : une seule fois, même si vous souscrivez dans plusieurs sociétés du groupe.

J'ai déjà soumis mes informations. Vous verrez que le KYC est terminé. Il n'y a rien à refaire.

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