Participant : KYC d'une personne morale, le représentant légal

La deuxième moitié du contrôle KYC d'une société : qui est autorisé à agir pour elle, sa pièce d'identité, et le registre des bénéficiaires effectifs optionnel.

Présentation

La deuxième moitié du contrôle KYC d'une société. B1.9 couvrait la société ; cette leçon couvre la personne autorisée à agir pour elle, et le registre des bénéficiaires effectifs optionnel.

Les documents ici sont personnels plutôt que sociaux, donc cette partie se fait confortablement sur téléphone.

Ce dont vous avez besoin

Votre pièce d'identité et un justificatif de domicile, en tant que représentant légal
Optionnel : le registre des bénéficiaires effectifs de la société

Étapes

Informations sur le représentant légal : indiquez si le représentant légal est une autre société ou une personne physique. S'il s'agit d'une société, ses informations juridiques complètes et son rôle vous seront demandés.
Informations personnelles du représentant légal : les informations de la personne qui détient le pouvoir juridique, telles qu'elles apparaissent sur sa pièce d'identité.
Pièce d'identité du représentant légal : téléversez la pièce d'identité de la personne autorisée à représenter la société.
(Optionnel) Registre des bénéficiaires effectifs : ce document liste les personnes qui détiennent ou contrôlent ultimement la société. Si vous ne l'avez pas, vous pouvez ignorer cette étape.
Vérifier et soumettre : relisez tout, confirmez, puis terminez.

Points d'attention

Le représentant légal peut être une société. C'est le cas lorsqu'une holding dirige une autre société. Le processus le permet : vous saisissez la société représentante, puis la personne physique qui agit pour elle.

Le registre des bénéficiaires effectifs est optionnel ici, mais il est fréquemment demandé ensuite par l'équipe conformité. Le fournir maintenant évite un aller-retour.

Questions fréquentes

Est-ce ma pièce d'identité qui est nécessaire, ou celle de la société ? Les deux, sur les deux moitiés : le document d'immatriculation de la société (B1.9), et votre pièce d'identité en tant que représentant légal ici.

Je n'ai pas le registre des bénéficiaires effectifs. Ignorez l'étape ; elle est explicitement optionnelle.

Je ne suis pas le représentant légal. Alors ce contrôle n'est pas à vous de le réaliser. La personne ayant le pouvoir juridique d'engager la société doit le faire, car son identité fait partie de ce qui est vérifié.